BAPE-la documentation DA,DB, DC › Projet d’aménagement de nouveaux bassins d’eau de procédé et de sédimentation à la mine de Mont-Wright à Fermont

Accueil / Mandats / / la documentation déposée DA-DB-DC ›

Accessibilité : La majeure partie des documents contenus dans cette section du site Web proviennent d’un tiers qui n’est pas assujetti aux standards de l’administration publique québécoise sur l’accessibilité d’un site Web. Veuillez consulter l'onglet Accessibilité pour plus de détails.

Lorsque requis, le poids des fichiers est précisé dans le but d’indiquer un délai de téléchargement plus important.



DA1	ARCELORMITTAL EXPLOITATION MINIÈRE CANADA. Présentation publique du projet, 19 décembre 2017, 24 pages.

DA2	ARCELORMITTAL EXPLOITATION MINIÈRE CANADA. Évaluation des risques toxicologiques pour la santé humaine, 13 janvier 2017, 92 pages et annexes

DA3	ARCELORMITTAL EXPLOITATION MINIÈRE CANADA. Gestion actuelle et future de l'eau, s. d., 5 pages.

DA4	ARCELORMITTAL EXPLOITATION MINIÈRE CANADA. Débits actuels et futurs – Rivière aux Pékans, s. d., 4 pages.

DA5	ARCELORMITTAL EXPLOITATION MINIÈRE CANADA. Sécurité des digues et barrages, s. d., 10 pages.

DA6	AMEC FOSTER WHEELER. Ingénierie de faisabilité – Digue no-1 – Coupe typique, 25 mars 2015, 1 plan.

DA7	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Information sur la tarification de rejets en milieu aquatique pour le Mont-Wright – L’ensemble des effluents du Mont-Wright, période du 1er janvier au 31 décembre 2016, s. d., 1 page.

DA8	ARCELORMITTAL EXPLOITATION MINIÈRE CANADA. Suivi du phosphore à l'effluent final HS-1, 2016-2017, s. d., 1 page.

DA9	ARCELORMITTAL et AMEC FOSTER WHEELER. Étude géotechnique du bassin B+ et de la nouvelle structure de décantation Hesse-4, 20 décembre 2016, 19 pages et annexes.

DA10	ARCELORMITTAL. Plan de mesures d’urgence – En vertu du Règlement sur les effluents des mines de métaux – Site de Mont-Wright, novembre 2016, pagination multiple.

DA11	WSP. Plan de restauration – Installations de la mine du mont Wright, version finale, décembre 2017, 98 pages et annexes.

	DA11.1	Volume 1 : Rapport et annexes A à E.

	DA11.2	Volume 2 : Annexes F à H.

	DA11.3	Volume 3 : Annexes I à K.

	DA11.4	Volume 4 : Annexes L à M.

DA12	EXPLOITATION MINIÈRE CANADA. Complément d’information à la DQ7.1, rédigé par WSP, 31 janvier 2018, 2 pages.



DB1	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive 019 sur l’industrie minière, mars 2012, 95 pages.

DB2	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lignes directrices pour l’utilisation des objectifs environnementaux de rejet relatifs aux rejets industriels dans le milieu aquatique, mars 2008, 133 pages et annexe.

DB3	MINISTÈRE DE L'ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Guide de préparation du plan de réaménagement et de restauration des sites miniers au Québec, novembre 2017, 56 pages et annexes.

DB4	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Liste des certificats d’autorisation délivrés à la mine du Mont-Wright, s. d., 8 pages.

DB5	MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Analyse de l'effluent minier, s. d., 9 pages.

DB6	MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Réponse à la question 1 posée lors de la séance d’audience publique du 20 décembre 2017, 21 décembre 2017, 1 page.

DB7	MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES. Réponse à la question 2 posée lors de la séance d’audience publique du 20 décembre 2017, 21 décembre 2017, 1 page.



DC1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions de participants déposées en ligne lors de la première partie de l'audience, janvier 2018, 9 pages.

DC2	COALITION QUÉBEC MEILLEURE MINE et MININGWATCH CANADA. Références et hyperliens, 21 décembre 2017, 2 pages.