Accueil / Mandats / / la documentation déposée (DQ-DM-DT)
Envoyer cette page
Retour à l'accueil du mandat
 
 
 
Retour à la liste des cotes
  DQ1
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Niocan, 21 décembre 2004, 2 pages.
Visionner
  
DQ1.1
ROCHE LTÉE. Réponses aux questions du document DQ1, 10 janvier 2005, pagination diverse.

Annexes 1 (2843 Ko) 2 partie 1( 4523 Ko) 2 partie 2 ( 2695 Ko) 2 partie 3 (4589 Ko) 3
Visionner
  
DQ1.1.1
ROCHE LTÉE. Correction apportée au document DQ1.1, 3 mars 2005, 1 page.
Visionner
  DQ2
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées au ministère de l’Environnement, 28 janvier 2005, 1 page.
Visionner
  
DQ2.1
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Réponses aux questions du document DQ2, 4 février 2005, 1 courriel.
Visionner
  DQ3
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions adressées à Niocan, 10 février 2005, 2 pages.
Visionner
  
DQ3.1
SNC LAVALIN INC. Réponses aux questions du document DQ3, 15 février 2005, 3 pages.
Visionner
  DQ4
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à Niocan inc., 2 mars 2005, 1 courriel.
Visionner
  
DQ4.1
ROCHE LTÉE. Réponse à la question du document DQ4, 7 mars 2005, 1 courriel.
Visionner
  DQ5
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée au ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation, 16 mars 2005, 1 courriel.
Visionner
  
DQ5.1
MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION. Réponse à la question du document DQ5, 16 mars 2005, 1 page.
Visionner
  DQ6
BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question adressée à Niocan inc., 17 mars 2005, 1 courriel.
Visionner
  
DQ6.1
ROCHE LTÉE. Réponse à la question du document DQ6, 17 mars 2005, 1 courriel.
Visionner
    
 
  DM1
VILLE DE SAINT-EUSTACHE. Mémoire, 14 janvier 2005, 2 pages
Visionner
  DM2
Brigitte SAINT-PIERRE. Mémoire, 17 janvier 2005, 2 pages.
Visionner
  DM3
Normand LEGAULT. Mémoire, 20 janvier 2005, 3 pages.
Visionner
  DM4
Joël MERCIER. Mémoire, 19 janvier 2005, 6 pages.
Visionner
  DM5
COMITÉ DE CITOYENS DEUX-MONTAGNES. Mémoire, 18 janvier 2005, 5 pages.
Visionner
 
  DM5.1

COMITÉ DE CITOYENS DEUX-MONTAGNES. Étude indépendante des impacts négatifs potentiels sur l’environnement et les écosystèmes du parc d’Oka, janvier 2004, pagination diverse.

Cartes 1 (2400 Ko)  2 3 4 5

Annexes 1 2 (1029 Ko) 3 4 à 6 7 à 10

Visionner
  DM6
Sonya GAGNIER. Mémoire, 20 janvier 2005, 1 page.
Visionner
 
  DM6.1
Sonya GAGNIER. Annexes au mémoire, 23 février 2005, 5 pages.
Visionner
 
  DM6.2
Sonya GAGNIER. Annexes au mémoire, 23 février 2005, 3 pages.
Visionner
  DM7
Nicolas VILLENEUVE. Mémoire, 20 janvier 2005, 3 pages.
Visionner
 
  DM7.1
QUÉBEC VRAI. Avis sur risque de contamination, 20 janvier 2005, 2 pages.
Visionner
  DM8
Stéphanie JEFFORD. Mémoire, 24 janvier 2005, 6 pages.
Visionner
  DM9
FÉDÉRATION DE L'UPA OUTAOUAIS-LAURENTIDES. Mémoire, 20 janvier 2005, 3 pages.
Visionner
  DM10
Élise POIRIER. Mémoire, 10 février 2005, 1 courriel.
Visionner
  DM11
NIOCAN INC. Mémoire, 10 février 2005, 10 pages et annexes. (Les annexes sont disponibles au secrétariat de la commission.)
Visionner
  DM12
Edmond PROULX. Mémoire, 11 février 2005, 4 pages et annexe.
Visionner
 
  DM12.1
Edmond PROULX. Lettre de présentation du mémoire, 2 pages.
Visionner
  DM13
COMITÉ LOCAL DE DÉVELOPPEMENT MINIER. Mémoire, 14 février 2005, 3 pages et annexes.
Visionner
  DM14
LES VERGERS ST-DENIS ET FILS SENC. Mémoire, 15 février 2005, 3 pages.
Visionner
  DM15
Linda BESNER et Christopher Isaac LARNDER. Mémoire, 14 février 2005, 2 pages et annexes.
Visionner
  DM16
VERGER CŒUR DE POMME. Mémoire, 17 février 2005, 6 pages.
Visionner
  DM17
FÉDÉRATION DE L’UPA OUTAOUAIS-LAURENTIDES ET SYNDICAT DE L’UPA DE DEUX-MONTAGNES. Mémoire, 13 pages et annexe.
Visionner
  DM18
MINISTÈRES DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS, DIRECTION DES PARCS. Mémoire, 17 février 2005, 4 pages.
Visionner
  DM19
Patsy BONSPILLE. Mémoire, 8 février 2005, 1 page.
Visionner
  DM20
Sheila BONSPIEL. Mémoire, 8 février 2005, 2 pages.
Visionner
  DM21
Pierre-Paul TROTTIER. Mémoire, 25 février, 2 pages.
Visionner
  
    
 
  DT1
Séance tenue le 17 janvier 2005 en soirée à Oka, 113 pages.
Visionner
  DT2
Séance tenue le 18 janvier 2005 en après-midi à Oka, 109 pages.
Visionner
  DT3
Séance tenue le 18 janvier 2005 en soirée à Oka, 112 pages.
Visionner
  DT4
Séance tenue le 19 janvier 2005 en après-midi à Oka, 126 pages.
Visionner
  DT5
Séance tenue le 19 janvier 2005 en soirée à Oka, 115 pages.
Visionner
  DT6
Séance tenue le 20 janvier 2005 en après-midi à Oka, 110 pages.
Visionner
  DT7
Séance tenue le 20 janvier 2005 en soirée à Oka, 150 pages.
Visionner
   
    
 
Retour à la liste des cotes
Retour au haut
 



© Droits de propriété intellectuelle