BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Documentation déposée dans le cadre du mandat d’enquête sur le projet d’exploitation d’une mine et d’une usine de niobium à Oka, en référence au rapport du BAPE n^o 167.

NIOCAN INC. Correspondance adressée à Mme Jocelyne Sauvé de la Régie régionale de la santé et des services sociaux des Laurentides portant sur l’impact potentiel des activités de dynamitage sur la teneur en radon domiciliaire, les techniques de construction qui seront utilisées pour certains bâtiments miniers et l’impact potentiel de l’exploitation minière sur la qualité des eaux des puits des secteurs non approvisionnés par l’actuel aqueduc ou son prolongement, 5 décembre 2001, 4 pages.

ROCHE LTÉE. Qualité prévisible des eaux d’exhaure, 8 mai 2002, 7 pages et tableaux.

NIOCAN INC. « Niocan : un projet écologique en harmonie avec la nature mené de concert avec la population », Info-nio, bulletin d’information aux résidants de la municipalité d’Oka, automne 2000, 5 pages.

AGENCE CANADIENNE D’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE. Évaluation environnementale : projet de mine de niobium à Oka, 18 mars 2002, 1 page.

BSA GROUPE CONSEIL. Municipalité d’Oka, projet minier, consolidation et mise à jour des débits, 21 mars 2002, 2 pages, tableaux et annexe.

BSA GROUPE CONSEIL. Municipalité d’Oka, alimentation en eau potable, estimation des coûts, 5 avril 2002, 2 pages et annexes.

ROCHE LTÉE. Réponses aux interrogations du BAPE concernant l’uranium dans les eaux au site Niocan et dans le ruisseau Rousse ainsi que les charges d’uranium et de thorium présentes et ajoutées au site SLC, 27 mai 2002, 12 pages.

ROCHE LTÉE. Caractérisation des matériaux du site minier St-Lawrence Columbium, mai 2002, 11 pages et annexes. (3823 Ko)

NIOCAN INC. Information sur les essais de la capacité de pompage effectués sur les deux puits situés dans le parc d’Oka, 14 juin 2002, 1 page.

Marc LAPERRIÈRE. Information sur les essais de la capacité de pompage effectués sur les deux puits situés dans le parc d’Oka, 6 juin 2002, 2 pages.

Martin POULIN. Détermination de la capacité d’un puits existant, municipalité de paroisse d’Oka, janvier 1981, 15 pages et annexes. (1186 Ko)

TECSULT INC. Aménagement d’un puits de production – Parc provincial d’Oka, février 1998, 18 pages et annexes. (1004 Ko)

ROCHE LTÉE. Information sur la procédure opérationnelle et mode d’urgence couvrant le transport de scories et de matériaux faiblement radioactifs et sur le tassement des sols à la suite du rabattement de la nappe d’eau profonde et son impact potentiel sur le niveau de radon dans les résidences, 28 juin 2002, 10 pages et annexe.

Paul BOISSONNAULT, Jean DEMERS et Daniel LABBÉ. Dossier CPTAQ n^o 318605 et dossier TAQ n^o STE-Q-077871-0107. Contre-expertise présentée au Conseil Mohawk de Kanesatake et à Me Louis V. Sylvestre, novembre 2001, 96 pages et annexes. (4629 Ko)

NIOCAN INC. Rectifications apportées au document déposé DB3, 25 juillet 2002, 2 pages.

EXPERTS ENVIROCONSEIL INC. Contre-contre-expertise hydrogéologique, 10 avril 2002, 11 pages.

ROCHE LTÉE. Correspondance adressée à M. Michel Léger de la Régie régionale de la santé et des services sociaux des Laurentides, 28 septembre 2001, 9 pages.

ROCHE LTÉE. Tassement des argiles. Correspondance adressée à M. Yves Dansereau du ministère de l’Environnement, 28 septembre 2001, 3 pages.

ROCHE LTÉE. Aspects « eau ». Correspondance adressée à M. Yves Dansereau du ministère de l’Environnement, 23 novembre 2001, 7 pages.

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Échantillonnage des eaux souterraines. Correspondance adressée à M. Richard Faucher de Niocan inc., 4 février 2002, 1 page.

ROCHE LTÉE. Aspects « eau ». Correspondance adressée à M. Yves Dansereau du ministère de l’Environnement, 6 février 2002, 3 pages.

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Localisation de Niocan inc. Note de service de M. Yves Dansereau adressée à M^me Hélène Proteau, 20 mars 2002, 1 page et 3 plans.

ROCHE LTÉE. Gestion des eaux d’exfiltration et de ruissellement externe des digues et des eaux de crue. Correspondance adressée à M. Yves Dansereau du ministère de l’Environnement, 8 janvier 2002, 2 pages, tableaux et carte.

ROCHE LTÉE. Impact potentiel de l’exploitation minière sur la température, le début et l’intégrité des berges du ruisseau Rousse. Correspondance adressée à M. Yves Dansereau du ministère de l’Environnement, 25 mars 2002, 5 pages.

ROCHE LTÉE. Gestion des résidus. Correspondance adressée à M. Yves Dansereau du ministère de l’Environnement, 26 mars 2002, 4 pages et 1 tableau.

RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DES LAURENTIDES. L’uranium dans l’eau des puits domestiques à Oka, 1999, 3 novembre 1999, 8 pages et annexe. (7140 Ko)

ROCHE LTÉE. Compte rendu de la réunion tenue le 1^er février 2001 avec les représentants du ministère de l’Environnement et de Niocan inc., portant sur les aspects hydrologiques et hydrogéologiques, 2 pages.

RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX. Correspondance adressée à M. André Chaput, relative aux caractéristiques géologiques liées à un secteur particulier et à la possibilité d’une exposition exceptionnellement élevée au radon domestique, (référence DD1.14), 16 août 2001, 2 pages.

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Chemical Symbols and Important Characteristics of the U-238, Th-232 Radioactive Decay, Series and K-40, demandes à Niocan inc. d’analyses des eaux souterraines profondes, figure 1.1, 1 page.

DONAT BILODEAU, EXPERTS-CONSEILS INC. Municipalité d’Oka, projet minier Niocan inc. Analyse du volet hydrogéologie de l’étude environnementale, février 2000, 25 pages et annexes. (2761 Ko)

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Matières radioactives dans la municipalité de la paroisse d’Oka et dans la région du nord-ouest de Montréal, 23 septembre 1980, 3 pages et annexe.

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Concentration du radium 226 dans l’eau potable de l’aqueduc, 14 octobre 1980, 1 page et annexe.

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Rapport d’actualisation des activités de la mine Niobec, mars 2002, 13 pages et annexes. (2940 Ko)

SERVICES MINÉRAUX INDUSTRIELS INC., DIVISION MINE NIOBEC. Résultats des analyses d’échantillons de scorie, du lixiviat des scories, du ferroniobium (FeNb), du lixiviat des résidus miniers et des analyses radiologiques sur le solide – parc à résidus Niobec, juillet 2000 à mai 2002, non paginé.

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Évaluation de la nappe phréatique, échantillonnage des piézomètres, 11 septembre 1999, 1 page.

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Échantillonnage annuel du milieu récepteur de la mine Niobec, 19 août 1998, 2 pages.

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Échantillonnage annuel du milieu récepteur de la mine Niobec, 23 juin 1999, 4 pages.

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Note de Mme Carole Lachapelle, adressée à M. Yves Dansereau de la Direction régionale des Laurentides, sur les objectifs de rejet pour l’uranium (OER), 5 juin 2002, 1 page et annexe.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Questions complémentaires adressées à Niocan inc. (n^os 1 à 25), 31 mai 2002, 5 pages.

ROCHE LTÉE. Réponses aux questions du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement, juin 2002, 36 pages et annexes. (8802 Ko)

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Question supplémentaire adressée à Niocan inc (n^o 26), 6 juin 2002, 1 page.

BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Demande d’information relative au document de réponses aux questions (DD1.35.1), 26 juin 2002, 1 page.

SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. Rapport d’expertise pour l’évaluation des impacts sur l’habitat du poisson au ruisseau Rousse, 12 juillet 2000, 7 pages.

RESSOURCES NATURELLES CANADA. Réponses aux demandes de la commission portant sur la migration des gaz, le contexte hydrogéologique, le pompage, le dynamitage, la dispersion atmosphérique du radon et de la poussière, Commission géologique du Canada, 20 juin 2002, 6 pages.

Éric PELLERIN. Information portant sur les points suivants, 23 juin 2002, 6 pages :

Uta GABRIEL. Information relative à la géochimie de l’uranium et aux effets du cône de rabattement de l’aquifère à la mine projetée à Oka sur la concentration en uranium des eaux d’exhaure, INRS-Eau Terre et Environnement, 28 juin 2002, 10 pages et annexes.