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  DB1
ROCHE LTÉE. Effluents des eaux usées sanitaires et des eaux usées minières, 30 juillet 2001, 2 pages.
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  DB2
ROCHE LTÉE. Aspects « eau », 21 septembre 2001, 3 pages.
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  DB3
ROCHE LTÉE. Proposition pour la modification du bassin de traitement des eaux d’exhaure, 20 mars 2002, 4 pages.
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  DB4
ROCHE LTÉE. Calcul des objectifs environnementaux de rejet – Mine Niocan, 17 janvier 2003, 4 pages et tableau.
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  DB5
ROCHE LTÉE. Programme de caractérisation des eaux du ruisseau Rousse – Projet minier Niocan, 26 mars 2003, 2 pages et tableau.
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  DB6
ROCHE LTÉE. Mise à jour du bilan des eaux au site Niocan ; mise à jour du tableau présentant la qualité prévue des eaux d’exhaure ; information portant sur la toxicité de l’azote ammoniacal pour la truite arc-en-ciel et l’organisme Daphnia magna ; résultats récents d’analyse de l’activité radioactive des stériles de Niocan et la SLC et de leur lixiviat, 26 mars 2003, 2 pages et annexes.
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  DB7
ROCHE LTÉE. Problématique de la présence potentielle de radium-226 dans les eaux d’exhaure de la mine Niocan, 27 mars 2003, 5 pages et annexe.
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  DB8
ROCHE LTÉE. Programme de caractérisation des eaux des fosses du site minier SLC et des eaux souterraines, 2 avril 2003, 2 pages et annexes.
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  DB9
ROCHE LTÉE. Rapport d’expertise concernant la problématique des fluorures dans les eaux souterraines, 10 avril 2003, 1 page et annexe.
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  DB10
ROCHE LTÉE. Problématique de l’augmentation potentielle des teneurs dans les eaux des fosses à la suite de la recirculation des eaux au concentrateur, 6 mai 2003, 5 pages et annexe.
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  DB11
ROCHE LTÉE. Problématique des fluorures, 6 mai 2003, 3 pages et tableau.
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  DB12 NIOCAN INC. Documentation concernant les expertises hydrogéologiques, 7 mai 2003, 1 page et annexes. (1540 Ko)
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  DB13
NIOCAN INC. Documentation sur l’alimentation en eau ; la consolidation et la mise à jour des débits et l’estimation des coûts (aqueduc), 29 mai 2003, pagination diverse.
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  DB14
NIOCAN INC. Uranium dissous dans l’eau, 9 juin 2003, 2 pages.
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  DB15
ROCHE LTÉE. Études de lixiviation du minerai du gisement S-60 de Niocan inc. et des résidus du site minier SLC, 12 juin 2003, 3 pages et annexes.
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  DB16
ROCHE LTÉE. Résultats des trois premières caractérisations du milieu, 14 juillet 2003, 2 pages et annexe.
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  DB17
ROCHE LTÉE. Suivi de la qualité des eaux du ruisseau Rousse et des fosses de la SLC –  Résultats des échantillonnages de novembre 2002, avril, mai et juillet 2003, 31 juillet 2003, 2 pages et annexes.
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  DB17.1
ROCHE LTÉE. Suivi de la qualité des eaux du ruisseau Rousse et des fosses de la SLC – Résultats des échantillonnages de novembre 2002, avril, mai, juillet et août 2003, 5 septembre 2003, 1 page et annexes.
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  DB17.2
ROCHE LTÉE. Suivi de la qualité des eaux du ruisseau Rousse et des fosses de la SLC – Résultats des échantillonnages de novembre 2002, avril, mai, juillet, août et octobre 2003, 28 octobre 2003, 1 page et annexes.
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  DB17.3
ROCHE LTÉE. Suivi de la qualité des eaux du ruisseau Rousse et des fosses de la SLC – Résultats des échantillonnages de novembre 2002, avril, mai, juillet, août, octobre et novembre 2003, 11 décembre 2003, 1 page et annexes.
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  DB18
BSA GROUPE CONSEIL. Alimentation en eau potable – Étude préliminaire, 2 septembre 2003, 26 pages et annexes.
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  DB19
ROCHE LTEÉ. Réponse à la lettre de demande d’information du ministère de l’Environnement du 11 septembre 2003 et commentaires généraux sur le traitement du dossier par le Ministère – Projet minier Niocan inc., 14 octobre 2003, 15 pages et annexe.
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  DB20
ROCHE LTÉE. Commentaires relatifs aux avis techniques de la Société de la faune et des parcs du Québec, 10 novembre 2003, 8 pages.
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  DB21
ROCHE LTÉE. Réponse à la lettre du ministère de l’Environnement du 4 décembre 2003, 12 décembre 2003, 16 pages.
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  DB22
ROCHE LTÉE. Proposition de travaux pour les essais de contrôle de l’azote ammoniacal et des particules en suspension, 23 décembre 2003, 1 page et annexe.
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  DB23
ROCHE LTÉE. Traitement du plomb dans les eaux d’exhaure, 29 janvier 2004, 4 pages et annexes.
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  DB24
ROCHE LTÉE. Température de l’eau à la sortie du bassin d’eau d’exhaure, 10 février 2004, 2 pages et annexe.
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  DB25
ROCHE LTÉE. Traitement des eaux d’exhaure, 16 février 2004, 1 page et annexes.
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  DB26
NIOCAN INC. Plans du bassin tampon et des installations d’ajout de coagulants et de polymères, 5 mars 2004, 1 page et annexes.
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  DB27
ROCHE LTÉE. Impact potentiel de l’utilisation des eaux du ruisseau Rousse pour l’irrigation, 8 avril 2004, 7 pages et annexe.
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  DB28
ROCHE LTÉE. Version finale du bilan des eaux et information complémentaire sur le décanteur lamellaire, 15 avril 2004, 3 pages et annexes.
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  DB29
ROCHE LTÉE. Débit de pompage à l’entrée du décanteur lamellaire, 20 avril 2004, 2 pages.
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  DB30
NIOCAN INC. Capacité nominale du projet Niocan à Oka, 18 juin 2004, 1 page.
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  DB31
MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION. Étude des besoins hydriques des productions agricoles du secteur visé par le projet de mine d’Oka, Direction régionale de l’Outaouais-Laurentides, secteur des Laurentides, 20 juin 2003, 11 pages et annexes.
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  DB32
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Avis sur la gestion des eaux d’exhaure – Addenda à l’expertise technique du 19 janvier 2004, Direction des politiques du secteur industriel, Service de l’assainissement des eaux, avril 2004, 1 page et annexe.
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  DB33
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Objectif de rejet pour les chlorures et l’uranium (usage irrigation), Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 2 avril 2004, 1 page.
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  DB34
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Commentaires sur les caractéristiques des eaux d’exhaure et les dépassements anticipés d’OER, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 31 mars 2004, 4 pages.
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  DB35
SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. Examen du rapport relatif au projet Niocan, Direction de la planification des parcs, 25 juin 2004, 2 pages.
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  DB36
MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION. Complément d’information relativement aux besoins d’eau des exploitations agricoles, Direction régionale de l’Outaouais-Laurentides, secteur des Laurentides, 21 juillet 2003, non paginé.
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  DB37
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Avis sur la gestion des résidus miniers, principalement les eaux d’exhaure, Direction des politiques du secteur industriel, Service de l’assainissement des eaux, janvier 2004, 10 pages.
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  DB38
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Résultats d’échantillonnage et commentaires, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 22 décembre 2003, 4 pages et annexes.
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  DB39
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Avis sur l’impact du rejet minier sur les sédiments du milieu récepteur, Direction des évaluations environnementales, 13 novembre 2003, 3 pages.
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  DB40
SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. Avis faunique sur les rejets de la mine de Niocan, Direction de l’aménagement de la faune des Laurentides, 6 août 2003, 3 pages.
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  DB40.1
SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC. Avis faunique sur les rejets de la mine de Niocan, Direction de l’aménagement de la faune des Laurentides, 19 septembre 2003, 3 pages et annexe.
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  DB41
MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION. Évaluation de la qualité de l’eau d’exhaure du projet minier de Niocan pour l’irrigation des productions horticoles et l’abreuvement du bétail à Oka, Direction régionale de l’Outaouais-Laurentides, secteur des Laurentides, 9 mars 2004, 31 pages.
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  DB42
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Avis sur la gestion des résidus miniers et de son impact environnemental, Direction des politiques du secteur industriel, Service de l’assainissement des eaux, 3 juillet 2003, 8 pages et annexes.
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  DB43
MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION. Avis ministériel sur le projet mine de niobium à Oka, Direction régionale Outaouais-Laurentides, secteur des Laurentides, 15 septembre 2004, 5 pages.
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  DB44
ROCHE LTÉE. Toxicité de l’azote ammoniacal pour les espèces de poissons présentes dans le ruisseau Rousse, 31 juillet 2003, 2 pages et annexe.
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  DB45
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Avis technique sur l’étude hydrogéologique soumise dans l’étude environnementale préliminaire, 12 avril 2000, 14 pages.
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  DB46
MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Compléments d'information à la lettre de la Direction de santé publique. Impacts liés à l’implantation et l’exploitation d’une mine de niobium à Oka, 6 septembre 2001, 4 pages et annexe.
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  DB47
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Avis technique sur le projet de mine de niobium à Oka, 11 septembre 2001, 14 pages.
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  DB47.1
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Suivi d’un avis technique sur le projet de mine de niobium à Oka, 3 pages.
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  DB48
CENTRE D’EXPERTISE HYDRIQUE DU QUÉBEC. Expertise hydrologique et hydraulique, 10 octobre 2001, 3 pages.
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  DB48.1
CENTRE D’EXPERTISE HYDRIQUE DU QUÉBEC. Analyse et commentaires conernant le projet, 9 mai 2002, 2 pages.
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  DB49
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Objectifs environnementaux de rejet pour l’effluent final des eaux d’exhaure, 19 mars 2002, 2 pages et annexes.
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  DB49.1
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Objectifs de rejet pour sulfates-chlorures et uranium, 21 mars 2002, 1 page et annexes.
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  DB50
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Demande d’évaluation de la gestion proposée des résidus miniers et de son impact environnemental, 8 juillet 2002, 15 pages et annexe.
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  DB51
ENVIRONNEMENT CANADA. Application du Règlement sur les effluents des mines de métaux au site minier de Niocan, 12 mars 2003, 2 pages et annexes.
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  DB52
ROCHE LTÉE. Problématique de l’assèchement potentiel des bassins d’eaux de surface, 8 mai 2003, 2 pages.
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  DB53
LABORATOIRES D’EXPERTISES DE QUÉBEC LTÉE. Étude géotechnique complémentaire, rapport no 4398-01-01, août 2003, 9 pages et annexes. (4086 Ko)
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  DB54
ROCHE LTEE. Évaluation du risque environnemental des métaux et métalloïdes dont le plomb, 13 février 2004, 1 page et annexes.
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  DB55
MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION. Programme de suivi de l’eau souterraine sur un rayon de 2 km et l’impact du rabattement de la nappe d’eau prévu par Niocan, 25 juin 2003, 1 carte. (Disponible en version papier seulement.)
  DB56
BSA GROUPE CONSEIL. Étude d’aqueduc, municipalité de la paroisse d’Oka, 31 mars 1997, 1 carte. (Disponible en version papier seulement.)
  DB57
BSA GROUPE CONSEIL. Analyse comparative des études au sujet de l’alimentation en eau potable, 22 mars 2002, non paginé.
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  DB58
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Objectifs environnementaux de rejet pour l’effluent final des eaux d’exhaure au ruisseau Rousse et pour l’effluent final du site SLC au petit ruisseau Nord-Ouest, juin 2002, 1 page, tableaux et annexe.
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  DB59
ROCHE LTÉE. Information liée à la sensibilité à l’azote ammoniacal et les mesures de réduction, 4 décembre 2003, 2 pages.
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  DB60
ROCHE LTÉE. Caractérisation pour les eaux de surface, les eaux des fosses et les eaux souterraines, 25 mars 2003, non paginé et tableaux.
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  DB61
ROCHE LTÉE. Éléments d’information concernant la problématique de l’uranium présent sous forme dissoute et sous forme solide dans le ruisseau Rousse et dans la Grande Baie, 5 juin 2003, 2 pages et tableau.
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  DB62
ROCHE LTÉE. Éléments d’information concernant le puits numéro 2 et la gestion des résidus miniers, 21 octobre 2002, non paginé.

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  DB63
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Projet de révision de la Directive 019 sur l’industrie minière, document de travail, 19 janvier 2004, pagination diverse.
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  DB64
MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION. Rapport relatif à l’ordonnance du Tribunal administratif du Québec dans la cause impliquant le Conseil Mohawk de Kanesatake, 30 mai 2002, 8 pages et tableaux.
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  DB65
MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION. Données tecnico-économiques sur la zone de carbonatite identifiée par le Tribunal administratif du Québec, 26 juin 2002, 10 pages.
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  DB66
BSA Groupe Conseil. Étude d’aqueduc de la municipalité d’Oka, 31 mars 1997, 1 plan. (Disponible en version papier seulement.)
  DB67
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Objectifs environnementaux de rejet pour l’effluent final (débit : 2 500 m3/jour), 13 avril 2004, 2 pages.

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  DB68
ASSOCIATION MINIÈRE DU QUÉBEC INC. Présentation à la séance du 18 janvier 2005 en soirée relativement à la gestion de l’eau dans l’industrie minière québécoise, janvier 2005, pagination diverse.
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  DB69
MUNICIPALITÉ D’OKA. Analyses physicochimiques de l’eau des puits du parc d’Oka, 19 janvier 2005, 2 pages.
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  DB70
COMMISSION GÉOLOGIQUE DU CANADA. Présentation à la séance du 20 janvier 2005 en après-midi, 10 acétates.
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  DB71
QUÉBEC. Règlement sur le captage des eaux souterraines, [Q-2, r. 1.3], à jour au 7 décembre 2004, 20 pages.
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  DB72
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Photos de la mine St. Lawrence Columbium de 1981 à 1986, 6 photos.
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  DB73
ENVIRONNEMENT CANADA. Questionnaire à l’intention des sociétés minières qui exploitent des mines ou des usines de traitement, EP-1108, novembre 1973, 13 pages.
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  DB74
SERVICES DE PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT. Questionnaire à l’intention de l’industrie minière concernant le contrôle des effluents, pagination diverse.
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  DB75
MINISTÈRE DE LA SANTÉ DU QUÉBEC. Analyse de l’eau au puits artésien de la St. Lawrence Columbium à 800 pieds, 12 janvier 1970, 1 page.
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  DB76
Jean-Paul CHARBONNEAU. « La vieille mine d’Oka devra être clôturée », La Presse, 7 novembre 1991, p. A-17.
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  DB77
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Directive 019 sur l’industrie minière, novembre 2004, 66 pages et annexes.

Partie A (2892 Ko) B (1028 Ko)
  DB78
MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX. Comparaison pour l’eau potable entre un approvisionnement par puits privé et l’aqueduc municipal pour le secteur de la carbonatite, 19 janvier 2005, 1 page.
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  DB78.1
MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX. Addenda au document DB78, 2 février 2005, 1 courriel.
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  DB79
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Complément d’information sur l’hypothèse d’un non-respect du certificat d’autorisation par le promoteur, 1 page.
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  DB80
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. « Les critères génériques pour les sols et pour les eaux souterraines », Politique de protection des sols et de réhabilitation des terrains contaminés, annexe 2, 26 janvier 2005, 10 pages.
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  DB81
MINISTÈRE DES RICHESSES NATURELLES. Levé hydrogéologique à Oka, comté de Deux-Montagnes, rapport no 707, 13 pages et 1 carte.
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  DB82
MINISTÈRE DES RICHESSES NATURELLES. Épreuve de pompage à Oka, comté de Deux-Montagnes, rapport no 707-A, 2 mars 1971, 4 pages et annexes.
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  DB83
RÉGIE DES EAUX DU QUÉBEC. Inspection de la mine et échantillonnage d’une source d’eau proposée par la mine pour l'alimentation en eau potable des résidents riverains, rapport de visite, 24 août 1970, 2 pages et 1 tableau.
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  DB84
Monique LAFRANCE. Lettre adressée au ministre des Terres et Forêts, janvier 1978, 5 pages.
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  DB85
MUNICIPALITÉ PARTIE NORD D’OKA. Lettre adressée à M. Jean-Paul L’Allier député du comté de Deux-Montagnes, 15 août 1973, 3 pages.
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  DB86
COMMISSION SCOLAIRE RÉGIONALE DE DEUX-MONTAGNES. Lettre adressée au ministère de l’Éducation concernant l’approvisionnement en eau à l’école polyvalente Saint-Pierre d’Oka, 31 mai 1973, 1 page et annexes.
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  DB87
MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION. Lettre adressée au directeur du Service des projets au sujet de la situation des puits dans la région d’Oka, 15 décembre 1972, 2 pages.
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  DB88
SERVICE DE L’HYDROGÉOLOGIE. Note faisant état des travaux relatifs à la réalisation technique du projet d’aqueduc à Oka, 15 juin 1971, 1 page et tableaux.
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  DB89
MINISTÈRE DES RICHESSES NATURELLES. Épreuve de pompage du puits de l’école Mont Saint-Pierre, rapport no 707-B, 23 juin 1971, 2 pages.
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  DB90
MINISTÈRE DES RICHESSES NATURELLES. Lettre adressée au Ministère concernant le problème d’approvisionnement en eau souterraine à la municipalité d’Oka, 3 août 1970, 3 pages et plans.
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  DB91
MINISTÈRE DES RICHESSES NATURELLES. Rapport préliminaire – Approvisionnement en eau de la municipalité de la paroisse d’ Oka à partir de points d’eau superficiels, 24 août 1970, 3 pages et annexe.
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  DB92
MINISTÈRE DES RICHESSES NATURELLES. Commentaires concernant le problème d’eau dans la paroisse d’Oka, 8 février 1978, 2 pages.
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  DB93
MINISTÈRE DES RICHESSES NATURELLES. Géologie de la région d’Oka, 1 carte. (Disponible en version électronique seulement.) (2863 Ko)
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  DB94
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Données sur les avis d’infractions, les poursuites, condamnations, injonctions et ordonnances dans les dossiers de la Direction régionale de Montréal, Laval, de Lanaudière et des Laurentides depuis 2000, 1 page.
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  DB95
COMMISSION GÉOLOGIQUE DU CANADA. Ruisseau Rousse, 1 photo.
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  DB96
COMMISSION GÉOLOGIQUE DU CANADA. Ruisseau Rousse, 1 photo.
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  DB97
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Guide de caractérisation des résidus miniers et du minerai, rapport préliminaire, 6 mai 2003, 19 pages.
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  DB98
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Réponse à une demande faite en audience concernant les eaux de puits avant l’ouverture de la mine SLC, 1 page.
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  DB99
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Extraits du rapport interne des Services de protection de l’environnement concernant la mine St. Lawrence Columbium (mai 1975), 1975, pagination diverse.
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  DB100
MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION. Correspondance entre Niocan inc. et le Ministère concernant des questions faisant suite à la consultation publique, 27 janvier et 17 février 2005, pagination diverse.
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  DB101 MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION. Réponses à des demandes faites en audience, 22 février 2005, 5 pages.
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  DB102
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Complément d’information sur les critères applicables aux eaux souterraines lors de leur résurgence dans les eaux de surface ou lors d’infiltration dans les égouts, 25 février 2005, 1 page et tableau.
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  DB103
MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Expertise sur la période de remontée de l’eau souterraine – Mine SLC, 8 mars 2005, 3 pages et figures. (1612 Ko)
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