BAPE-liste des documents

Accueil / Mandats / /La documentation déposée (PR-VR-AV-CM)

PR1

MRC DE L’ÉRABLE. Avis de projet, août 2005, 13 pages et annexes.
Partie 1	Avis de projets

Partie 2
Annexe A	Cartes et orthophotographie
Annexe B	Plans et devis
Annexe C	Ententes accès
Annexe D	Conformité Annexe E Dépliant d'information sur le projet

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, janvier 2007, 27 pages.

PR3

MRC DE L’ÉRABLE. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, mars 2009, 79 pages et annexes.

PR3.2

Résumé, mai 2010, 31 pages et annexes.

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 15 juillet 2009, 4 pages.

PR5.1

MRC DE L’ÉRABLE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, novembre 2009, 17 pages et annexes.

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur – 2e série, 8 janvier 2010,
2 pages.

PR5.2.1

MRC DE L’ÉRABLE. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – 2e série, mai 2010,
7 pages et annexe.

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 12 mai 2009 au 29 juin 2010, pagination diverse.

1.	Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation
1.	– –	Direction régionale du Centre-du-Québec, 16 décembre 2009, 1 page. Direction régionale du Centre-du-Québec, 4 juin 2009, 1 page.
2.	Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine – Direction régionale de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 3 juin 2009, 1 page.
3.	Ministère de la Santé et des Services sociaux – Direction générale de la santé publique, 17 décembre 2009, 1 page.
4.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 22 juin 2010, 1 page.
	–	Direction régionale de la sécurité civile de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 18 décembre 2009, 1 page.
	–	Direction régionale de la sécurité civile de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 3 juin 2009, 2 pages.
5.	Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire – Direction régionale du Centre-du-Québec, 10 décembre 2009, 1 page. – Direction régionale du Centre-du-Québec, 26 mai 2009, 1 page.
6.	Ministère des Ressources naturelles et de la Faune – Direction générale de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 10 décembre 2009, 1 page. – Direction générale de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 8 juin 2009, 2 pages.
7.	Ministère du Conseil exécutif – Secrétariat aux Affaires autochtones, – Direction des relations et du suivi des ententes, 4 juin 2009, 1 page.
8.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique, 25 juin 2010, 1 page. – Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique, 8 décembre 2009, 3 pages. – Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique, 28 mai 2009, 3 pages.
9.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs
	–	Centre d’expertise hydrique, Direction de la sécurité des barrages, 21 décembre 2009, 1 page.
	–	Centre d’expertise hydrique, Direction de la sécurité des barrages, 3 juin 2009, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 22 décembre 2009, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 21 décembre 2009, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 1er juin 2009, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 12 mai 2009, 1 page.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 29 juin 2010, 2 pages.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 8 janvier 2010, 3 pages.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 11 juin 2009, 3 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 18 décembre 2009, 1 page.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Mauricie et du Centre-du-Québec, 9 juin 2009, 1 page.
10.	Ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation – Direction régionale du Centre-du-Québec, 20 mai 2009, 1 page.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 8 juillet 2010, 3 pages.

PR8

MRC DE L’ÉRABLE. Liste des lots touchés par le projet, août 2010, 1 page.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 10 août 2010, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettre de nomination du responsable de la commission, 1^er décembre 2010, 1 page.

CR3	Demande d’audience publique adressée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 22 septembre 2010, 2 pages.

CR5	MINISTERE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique, 25 novembre 2010, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 3 août 2010, 2 pages.

CM3	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Curriculum vitae du commissaire. 1 page.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse relatifs à l'audience publique.

	CM5.1	Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 22 décembre 2010, 2 pages.

	CM5.2	Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 1 ^er février 2011, 2 pages.



AV3	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s'est tenue du 10 août au 24 septembre 2010, 1^eroctobre 2010, 4 pages.