BAPE-la documentation ›Projet d'exploitation du gisement de nickel Dumont à Launay

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PR1

ROYAL NICKEL CORPORATION. Avis de projet, décembre 2011, 69 pages et annexes.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, janvier 2012, 33 pages et annexe.

PR3

ROYAL NICKEL CORPORATION. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal – Volume 1, novembre 2012, pagination diverse. (23 948 Ko)

PR3.2

Volume 2 – Partie 1, Annexes 1 à 8, novembre 2012, pagination diverse. (40 549 Ko)

Annexe 1     Directive du MDDEFP et lignes directrices de l’ACÉE
1-1       Directive pour le projet Dumont - Exploitation d’un gisement de nickel par Royal Nickel Corporation - Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs du Québec
1-2       Lignes directrices pour la préparation d’une étude d’impact environnemental en vertu de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale - Agence canadienne d’évaluation environnementale
Annexe 2      Consultations du milieu et ententes
2-1       Entrevues et personnes contactées dans le cadre de l’étude d’impact sur l’environnement et le milieu social
2-2       Rapport des démarches d’information et de consultation sur l’étude de préfaisabilité – Rapport de transfert Environnement
2-3       Comptes rendus des rencontres du comité consultatif élargi de l’avancement du projet Dumont
2-4       Entente-cadre avec la municipalité de canton de Launay
Annexe 3      Cartes en pochette
Annexe 4      Photographies
Annexe 5      Dessins
Annexe 6      Évaluation des émissions de gaz à effet de serre
Annexe 7      Note technique sur la circulation routière
Annexe 8      Méthodes d’inventaires

PR3.3

Volume 2 – Partie 2, Annexes 9 à 21, novembre 2012, pagination diverse. (31 703 Ko)

Annexe 9        Résultats des analyses de la qualité de l’eau de surface
Annexe 10      Projets potentiels de compensation – Milieux humides et habitats du poisson
Annexe 11      Liste des espèces répertoriées dans la banque de données ÉPOQ pour le secteur à l’étude
Annexe 12      Cotes d’abondance des oiseaux détectés par le biais des enregistreurs automatisés (MagnétoFaunes™)
Annexe 13      Densité des couples d’oiseaux nicheurs calculée pour la zone d’étude à la suite des inventaires réalisés en 2011
Annexe 14      Étude d’intégration au milieu visuel
Annexe 15      Étude du potentiel archéologique Étude de Archéo 08
Annexe 16      Méthode d’évaluation des impacts et des effets cumulatifs
Annexe 17      Historique environnemental du site
Annexe 18      Évaluation des impacts de la réduction du débit du ruisseau sans nom 1 sur les habitats du poisson de la rivière Villemontel
Annexe 19      Évaluation des retombées économiques du projet d’extraction et de transformation de nickel en Abitibi-Témiscamingue Étude de SECOR
Annexe 20      Plan préliminaire de mesures d’urgence Rapport de Urgence Industrielle Dan Ouellet inc.
Annexe 21      Politiques (santé et sécurité, environnement) et Code de pratique environnemental au niveau du forage

PR3.4

Volume 3 – Annexe 22, Modélisation de la dispersion atmosphérique des composés particulaires dans l’air ambiant, novembre 2012, 93 pages, figures
et annexe. (5818 Ko)

PR3.5

Volume 4 – Annexe 23, Étude sonore, novembre 2012, 57 pages, cartes et annexes. (13 089 Ko)

PR3.6

Volume 5 – Annexe 24, Évaluation des impacts des vibrations et des surpressions d’air, novembre 2012, 25 pages et annexes.

PR3.7

Volume 6 – Annexe 25, Étude hydrogéologique, novembre 2012,
38 pages, tableaux, cartes, figures et annexes. (11 806 Ko)

PR3.8

Résumé, mars 2014, 117 pages.

PR3.8.1

Résumé des études sur le projet Dumont (version élaborée pour le grand public), avril 2014, 53 pages.

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 1^resérie, 11 mars 2013, 51 pages
et annexe.

PR5.1

ROYAL NICKEL CORPORATION. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 1^re série, Volume 1, juillet 2013, pagination diverse. (5912 Ko)

Annexe 1 - Plans révisés des infrastructures minières du projet Dumont
Annexe 2 - Modélisation de bris de digue (Montgomery Associates, 2013)
Annexe 3 - Plan révisé de gestion des eaux et bilans d’eau du projet Dumont
(SRK, 2013)
Annexe 4 - Comptes rendus des rencontres du Comité consultatif élargi
Annexe 5 - Rapport des démarches de consultations (phase II) sur l’étude
d’impact environnemental et social
Annexe 6 - Compte rendu des rencontres du Comité consultatifs Première
Nation Abitibiwinni
Annexe 7 - Compte rendu de l’assemblée publique tenue à Pikogan le 6 décembre 2012
Annexe 8 - Représentations schématiques des variations de débit de
circulation routère
Annexe 9 - Étude de transport des contaminants dissous à partir du parc à
résidus du projet Dumont (Golder, 2013a)
Annexe 10 - Schéma révisé des procédés de traitement du minerai au
concentrateur
Annexe 11 - Fiches signalétiques des réactifs utilisés au concentrateur
Annexe 12 - Modèle prédictif de la qualité de l’eau sur le site minier,
Projet Dumont (Golder, 2013c)
Annexe 13 - Plan préliminaire de restauration minière du projet Dumont
Annexe 14 - Communiqué de presse du rapport de faisabilité du projet Dumont
Annexe 15 - Programme de caractérisation géochimique des stériles et résidus
miniers – projet Dumont (Golder, 2013b)
Annexe 16 - Localisation des frayères dans le secteur du lac Davy
(source : MDDEFP)
Annexe 17 - Évaluation du comportement géochimique des matériaux de Royal
Nickel – Résultats d’essais en colonne (URSTM, 2013).
Annexe 18 - Revue de littérature sur la cimentation des rejets miniers par
carbonatation minérale
Annexe 19 - Procédure de prévention et d’intervention en cas de modification de
la qualité ou de la quantité d’eau dans les puits privés à proximité
du projet Dumont
Annexe 20 - Lettre de la municipalité d’Amos – Organisation du milieu amossois
à recevoir le projet Dumont de RNC
Annexe 21 - Plan des mesures d’urgence du projet Dumont (juillet 2013)

Annexes 2 à 14 et 16 à 21 (48 420 Ko)
Annexe 15 (91 097 Ko)

PR5.1.1

Volume 2, novembre 2013, 110 pages et annexes. (73 776 Ko)

ANNEXE 1     Carte C-2 rééditée
ANNEXE 2     Rapport d’inventaire de la tortue mouchetée
ANNEXE 3     Rapport d’inventaire archéologique
ANNEXE 4     Protocole d’échantillonnage de la qualité de l’eau de surface
ANNEXE 5     Étude de risque sur la santé de l’INSPQ (2010) associée à la présence de fibres d’amiante dans la ville de Thetford Mines.
ANNEXE 6     Simulations visuelles révisées sur la base des plans concepts du projet Dumont en phase de faisabilité.
ANNEXE 7     Études sur le processus de carbonatation de la roche serpentinifère du gisement Dumont
ANNEXE 8     Quantification du chrysotile dans les roches du projet Dumont
ANNEXE 9     Version préliminaire du programme de suivi du bruit
ANNEXE 10   Lettre du MDDEFP du 11 septembre 2013 - Proposition de calcul des émissions diffuses de l’érosion éolienne des sites d’entreposage du projet Dumont.
ANNEXE 11   Résultats détaillés des mesures de bruit réalisées en avril 2013

PR5.1.2

Addenda au document du 11 mars 2013, non daté, 5 pages.

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur –
2^e série, 20 décembre 2013, 31 pages. (13 193 Ko)

PR5.2.1

ROYAL NICKEL CORPORATION. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 2^e série, janvier 2014, 82 pages et annexes. (62 205 Ko)

Annexe 1 - Étude de visibilité à l’accès du projet Dumont sur la route 111
PR5.2.1.1 - Annexe 2 - Modélisation de la dispersion atmosphérique - révision 1
Annexe 3 - Rapport de RWDI sur l’érosion éolienne des résidus miniers en soufflerie
Annexe 4 - Mise à jour de la liste des réactifs utilisés au concentrateur
PR5.2.1.2 - Annexe 5 - Étude sonore du projet Dumont
PR5.2.1.3 - Annexe 6 - Évaluation des risques toxicologiques
Annexe 7 - Rapport d’évaluation des conséquences et des fréquences d’accidents
Annexe 8 - Memorendum de Montgomery Associates Resource Solutions LLC.
Annexe 9 - Preliminary Operation, Maintenance and Surveillance Manual
Annexe 10 - Plan intégré de gestion des émissions de poussières
Annexe 11 - Suivi de la qualité de l’eau de surface du projet Dumont – État de référence

Plan de zonage rural et urbain – Municipalité de Launay
Plan de zonage rural et urbain – Municipalité de Trécesson

PR5.3

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 3^esérie,
26 février 2014, 10 pages. (5205 Ko)

PR5.3.1

ROYAL NICKEL CORPORATION. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – 3^esérie, mars 2014, 37 pages et annexes. (57 856 Ko)

ANNEXE 1 - Mémo technique sur la formation de fumées de NOx lors d’un sautage
ANNEXE 2 - Évaluation hydrogéologique – Étude de faisabilité du projet Dumont –
Annexe C3 (Dumont Feasibility Study: Hydrogeological Assessment, SRK, 2013)
ANNEXE 3 - Plan intégré de gestion des émissions de poussières du projet Dumont
ANNEXE 4 - Résultats des modélisations de la dispersion des polluants atmosphériques
ANNEXE 5 - Carte illustrant la fréquentation du territoire en périphérie du projet Dumont
ANNEXE 6 - Protocole de mesure pour l’évaluation de la contribution sonore du projet Dumont
ANNEXE 7 - Risques technologiques – Analyses des conséquences

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 19 décembre 2012 au 21 mars 2014, pagination diverse. (16 888 Ko)

1.	Agence de la santé et des services sociaux de l’Abitibi-Témiscamingue
	–	Direction de santé publique, 10 février 2014, 4 pages.
2.	Ministère de la Culture et des Communications
	–	Direction de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec, 10 février 2014, 2 pages.
	–	Direction de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec, 10 décembre 2013, 2 pages.
	–	Direction de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec, 28 janvier 2013, 2 pages.
3.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction générale de la santé publique, 21 mars 2014, 3 pages
	–	Direction générale de la santé publique, 25 février 2014, 5 pages.
	–	Direction générale de la santé publique, 10 février 2014, 3 pages.
	–	Direction générale de la santé publique, 9 décembre 2013, 9 pages.
	–	Direction générale de la santé publique, 25 janvier 2013, 10 pages.
4.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de l’Outaouais, de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec, 3 février 2014, 1 page.
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de l’Outaouais, de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec, 8 novembre 2013, 1 page.
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie de l’Outaouais, de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec, 23 janvier 2013, 2 pages.
5.	Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale de l’Abitibi-Témiscamingue, 10 février 2014, 1 page.
	–	Direction régionale de l’Abitibi-Témiscamingue, 9 décembre 2013, 1 page.
	–	Direction régionale de l’Abitibi-Témiscamingue, 25 janvier 2013, 2 pages.
6.	Ministère des Ressources naturelles
	–	Direction des projets économiques, de l’environnement et de la coordination, 11 février 2014, 1 page.
	–	Direction des projets économiques, de l’environnement et de la coordination, 4 décembre 2013, 1 page.
7.	Ministère des Ressources naturelles et de la Faune
	–	Direction des projets économiques, de l’environnement et de la coordination, 4 février 2013, 10 pages.
8.	Ministère des Transports
	–	Direction de l’Abitibi-Témiscamingue, 7 février 2014, 1 page.
	–	Direction de l’Abitibi-Témiscamingue, 16 septembre 2013, 2 pages.
	–	Direction de l’Abitibi-Témiscamingue, 3 mai 2013, 4 pages.
9.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des Initiatives économiques, 11 février 2014, 1 page.
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des Initiatives économiques, 11 décembre 2013, 1 page.
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des Initiatives économiques, 1^er février 2013, 1 page.
10.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs
	–	Bureau des changements climatiques, 10 février 2014, 1 page.
	–	Bureau des changements climatiques, 16 octobre 2013, 3 pages.
	–	Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique, 12 décembre 2013, 2 pages.
	–	Centre d’expertise hydrique, Direction de l’expertise hydrique, 26 février 2013, 4 pages.
	–	Centre d’expertise hydrique, Direction de la sécurité des barrages, 27 novembre 2013, 1 page.
	–	Centre d’expertise hydrique, Direction de la sécurité des barrages, 11 novembre 2013, 1 page.
	–	Centre d’expertise hydrique, Direction de la sécurité des barrages, 22 janvier 2013, 3 pages.
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets hydriques et industriels, 30 janvier 2014, 3 pages.
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets hydriques et industriels, 13 décembre 2013, 4 pages.
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets hydriques et industriels, 25 janvier 2013, 10 pages.
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets nordiques et miniers, 11 février 2014, 3 pages.
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets nordiques et miniers, 8 janvier 2014, 2 pages.
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets nordiques et miniers, 8 janvier 2014, 4 pages.
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets nordiques et miniers, 11 septembre 2013, 3 pages.
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets nordiques et miniers, 11 septembre 2013, 5 pages.
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets nordiques et miniers, 4 mars 2013, 5 pages.
	–	Direction de l’évaluation environnementale des projets nordiques et miniers, 7 janvier 2013, 3 pages.
	–	Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service du programme de réduction de rejets industriels, 11 février 2014, 2 pages.
	–	Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service du programme de réduction de rejets industriels, 29 janvier 2013, 3 pages.
	–	Direction des politiques de l’eau, 14 février 2014, 4 pages.
	–	Direction des politiques de l’eau, 10 décembre 2013, 9 pages.
	–	Direction des politiques de l’eau, 12 septembre 2013, 2 pages.
	–	Direction des politiques de l’eau, 31 janvier 2013, 4 pages.
	–	Direction des politiques de l’eau, 29 janvier 2013, 10 pages.
	–	Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service des lieux contaminés et des matières dangereuses, 4 février 2014, 2 pages.
	–	Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service des lieux contaminés et des matières dangereuses, 9 décembre 2013, 2 pages.
	–	Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service des lieux contaminés et des matières dangereuses, 2 octobre 2013, 2 pages.
	–	Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service des lieux contaminés et des matières dangereuses, 29 janvier 2013, 11 pages.
	–	Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés, Service des matières résiduelles, 17 janvier 2013, 3 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 17 mars 2014, 3 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 12 février 2014, 14 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 8 janvier 2014, 7 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 23 décembre 2013, 6 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 20 décembre 2013, 13 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 8 mars 2013, 11 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 19 décembre 2012, 6 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, Direction du suivi de l’état de l’environnement, 11 septembre 2013, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 10 février 2014, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 2 octobre 2013, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 27 septembre 2013, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 25 septembre 2013, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 11 février 2013, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 11 février 2013, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 5 février 2013, 4 pages.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 18 mars 2014, 2 pages.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 19 février 2014, 5 pages.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 11 février 2014, 4 pages.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 17 décembre 2013, 23 pages.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 10 décembre 2013, 4 pages.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 14 février 2013, 26 pages.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 5 février 2013, 4 pages.
	–	Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises – Milieu atmosphérique, 14 février 2013, 1 page.
	–	Direction générale du développement et des opérations régionales, Secteur de la faune, 19 février 2014, 2 pages.
	–	Direction générale du développement et des opérations régionales, Secteur de la faune, 11 décembre 2013, 7 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec, 14 février 2014, 3 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec, 18 décembre 2013, 3 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec, 29 octobre 2013, 4 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec, 19 février 2013, 6 pages.
	–	Service des matières résiduelles, 11 décembre 2013, 2 pages.
	–	Service des matières résiduelles, 25 septembre 2013, 3 pages.
	–	Service du programme de réduction de rejets industriels, 16 décembre 2013, 3 pages.

PR6.1

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Réponse à la demande d’information portant sur le volet sonore de l’étude d’impact environnementale, 17 février 2014, 1 page et annexe.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 17 mars 2013, 5 pages.

PR8

ROYAL NICKEL CORPORATION. Liste des lots touchés par le projet, non daté, 1 page.

PR8.1

Caractérisation des sols de surface, novembre 2013, 17 pages, tableaux, carte et annexes. (6010 Ko)

PR8.2

Mémo – Mesures d’atténuation spécifiques aux sautages, 14 avril 2014,
7 pages et cartes.

PR8.3

Rapport technique sur le projet nickélifère Dumont, cantons de Launay et de Trécesson, Québec, Canada, 25 juillet 2013, pagination diverse.

Autres documents



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 1^er avril 2014, 20 mars 2014, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Lettres de nomination des membres de la commission, 23 avril 2014, 2 pages.

CR3	Requêtes d’audience publique adressées au ministre responsable de l’Environnement, avril et mai 2014, 7 pages.

CR5	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique à compter du 12 mai 2014, 3 avril 2014, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 1^er avril 2014, 3 pages.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, 1 page.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.

	CM5.1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de l’audience publique, 1^er mai 2014, 3 pages.

	CM5.2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 23 mai 2014, 2 pages.

CM7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport du BAPE, 25 septembre 2014, 2 pages.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public du 1^er avril au 16 mai 2014, 23 mai 2014, 5 pages.