BAPE-liste des documents

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PR1

SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC. Avis de projet, 20 novembre 2009, 6 pages, cartes et annexe.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, décembre 2009, 22 pages.

PR3

SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal – Volume 1, janvier 2010, 271 pages

PR3.2

Cartes et photomontages – Volume 2, janvier 2010, non paginé.

Carte 1.2-1

Localisation du projet

Carte 2.2-1

Vitesses moyennes des vents simulées à 80 m
au-dessus du sol

Carte 2.2-2

Zones d’exclusion reliées au milieu biophysique

Carte 2.2-3

Zones d’exclusion reliées au milieu humain

Carte 3.2-1

Sous-bassins du domaine

Carte 3.2-2

Sites d’inventaire des écosystèmes terrestres

Carte 3.2-3

Dépôts de surface

Carte 3.2-4

Groupements végétaux

Carte 3.2-5

Espèces floristiques à statut précaire

Carte 3.2-6

Milieux sensibles

Carte 3.2-7

Sites d’inventaire des oiseaux migrateurs
(printemps 2006, automne 2006 et printemps 2007)

Carte 3.2-8

Stations d’inventaire par point d’écoute des oiseaux nicheurs

Carte 3.2-9

Sites d’inventaire des oiseaux à statut précaire

Carte 3.2-10

Sites d’inventaire des chiroptères

Carte 3.2-11

Espèces fauniques à statut précaire

Carte 3.3-1

Tenures des terres et limites cadastrales

Carte 3.3-2

Activités forestières

Carte 3.3-3

Infrastructures routières et récréotouristiques

Carte 3.3-4

Systèmes de radiocommunication

Carte 3.3-5

Unités de paysage et zones d’influence

Carte 3.3-6

Stations de mesure de bruit

Carte 5.3-1

Visibilité des éoliennes - Nacelles

Carte 5.3-2

Simulation du bruit émis par les éoliennes

LISTE DES PHOTOMONTAGES
Photomontage 1	Vue à partir du sommet du Mont Bélanger, Saint-Robert-Bellarmin
Photomontage 2	Vue à partir du Rang 12, Saint-Robert-Bellarmin
Photomontage 3	Vue à partir du Rang 15, Saint-Robert-Bellarmin
Photomontage 4	Vue à partir du Rang 9, Saint-Ludger
Photomontage 5	Vue à partir de la rue Principale, Saint-Robert-Bellarmin
Photomontage 6	Vue à partir de l’étang du Loup, Saint-Robert-Bellarmin
Photomontage 7	Vue à partir du 7e rang, Saint-Ludger

PR3.3

Annexes – Volume 3, janvier 2010, 14 pages et annexes

Partie 1

Annexe 1	Échéancier de construction
Annexe 2	Description des écosystèmes terrestres
Annexe 3A	Suivi des migrations et de la nidification des oiseaux
Annexe 3B	Inventaire complémentaire de la migration des oiseaux- printemps 2007
Annexe 3C	Inventaire de nids d'oiseaux de proie
Partie 2
Annexe 4	Inventaire des chiroptères
Annexe 5	Étude de potentiel archéologique
Annexe 6	Caractérisation du climat sonore
Annexe 7	Inventaire des systèmes de radiocommunication radar et sismoacoustiques et évaluation d'impact préliminaire
Annexe 8	Documents reliés au processus de consultation

PR3.4

Annexe complémentaire– Volume 4, avril 2010, 23 pages.

PR3.5

Résumé, juin 2010, 53 pages et annexe.

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 23 avril 2010, 19 pages.

PR5.1

SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, mai 2010, 40 pages et annexes.

Partie 1 Réponses aux questions et commentaires
Partie 2
Annexe 1
Carte 4.1 – Milieux humides
Carte 4.2 – Habitats des oiseaux à statut précaire
Carte 4.3 – Amphibiens et reptiles observés
Annexe 2 Informations relatives à l'inventaire par virées courtes
Annexe 3 Informations relatives aux points d'écoute
Annexe 4 Informations relatives à l'inventaire des milieux humides
Annexe 5 Détails de l'inventaire de la grive de Bicknell
Annexe 6 Rapport d’inventaire des amphibiens et reptiles
Annexe 7 Étude hydrologique

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, 25 février au 26 mai 2010, pagination diverse.
Partie 1
Partie 2
Partie 3

1.	Agence de la santé et des services sociaux de l’Estrie – Direction de santé publique, 9 mars 2010, 3 pages.
2.	CBC Radio-Canada – Coordination des projets éoliens, 3 mars 2010, 1 page.
3.	Centre de services partagés du Québec – Direction générale des réseaux de télécommunication, 26 février 2010, 1 page.
4.	Environnement Canada – Section des évaluations environnementales, 26 mars 2010, 8 pages.
5.	Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation – Direction régionale de l’Estrie, 16 mars 2010, 1 page.
6.	Ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine – Direction régionale de l’Estrie, 16 mai 2010, 1 page. – Direction régionale de l’Estrie, 17 mars 2010, 2 pages.
7.	Ministère de la Santé et des Services sociaux – Direction générale de la santé publique, 20 mai 2010, 2 pages.
8.	Ministère de la Sécurité civile – Direction régionale de la sécurité civile de la Montérégie et de l’Estrie, 26 mai 2010, 17 pages.
9.	Ministère des Ressources naturelles et de la Faune - Secteur de l’énergie et Secteur des opérations régionales Estrie-Montréal-Montérégie et Laval-Lanaudière-Laurentides, 12 avril 2010, 14 pages. – Secteur de l’énergie et Secteur des opérations régionales Estrie-Montréal-Montérégie et Laval-Lanaudière-Laurentides, 25 mai 2010, 2 pages.
10.	Ministère de la Sécurité civile – Direction régionale de la sécurité civile de la Montérégie et de l’Estrie, 16 mars 2010, 1 pages.
11.	Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’occupation du territoire – Direction régionale de l’Estrie, 11 mars 2010, 1 page.
12.	Ministère des Transports – Direction de l’Estrie, 9 mars 2010, 1 page.
13.	Ministère du Conseil exécutif – Secrétariat aux affaires autochtones – Direction des relations gouvernementales, de la Consultation et des Initiatives stratégiques, 11 mai 2010, 1 page. – Secrétariat aux affaires autochtones – Direction des relations gouvernementales, de la Consultation et des Initiatives stratégiques, 1er mars 2010, 1 page.
14.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – Direction du patrimoine écologique et des parcs, 21 mai 2010, 1 page. – Direction du patrimoine écologique et des parcs, 19 mai 2010, 2 pages. – Direction du patrimoine écologique et des parcs, 17 mars 2010, 2 pages. - Direction du patrimoine écologique et des parcs, 11 mars 2010, 2 pages.
15.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 14 mai 2010, 1 page. –Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de l’Estrie et de la Montérégie, 11 mars 2010, 3 pages.
16.	Ministère du Développement économique, Innovation et Exportation – Direction régionale de l’Estrie, 25 février 2010, 1 page.
17.	Ministère du Tourisme – Direction de la Capitale-Nationale, 18 mai 2010, 1 page. – Direction de la Capitale-Nationale, 15 mars 2010, 2 pages.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 27 mai 2010, 3 pages.

PR8

SAINT-LAURENT ÉNERGIES INC. Liste des lots touchés par le projet, juin 2010, 3 pages.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 17 juin 2010, 7 juin 2010, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination du médiateur, 30 août 2010, 1 page.

CR3	ASSOCIATION PROVINCIALE DES ACÉRICULTEURS SUR LES TERRES PUBLIQUES. Requête d’audience publique adressée à la ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 29 juillet 2010, 1 page et annexe.

CR4	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une enquête et, si les circonstances s’y prêtent, de procéder à une médiation environnementale à compter du 20 septembre 2010, 26 août 2010, 1 page.

	CR4.1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre accordant un délai supplémentaire au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement pour la médiation, 23 novembre 2010, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 17 juin 2010, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 17 juin 2010, 2 pages.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitae du médiateur, 1 page.

CM4	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à la médiation.

	CM4.1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début du mandat d’enquête et, si les circonstances s’y prêtent, de procéder à une médiation, 15 septembre 2010, 2 pages.

CM7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse annonçant la sortie du rapport, 21 janvier 2011, 1 page.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation du dossier par le public qui s'est tenue du 17 juin au 2 août 2010, 13 août 2010, 6 pages.