BAPE-la documentation ›Projet d'amélioration de la route 389 de Manic-2 au nord de Manic-3 (PR-CR-CM-AV)

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Projet d’amélioration de la route 389 de Manic-2 au nord de Manic-3 – Projet D

PR1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Avis de projet, 9 novembre 2011, non paginé.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, décembre 2011, 23 pages et annexe.

PR3

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal – Volume 1, juillet 2014, pagination diverse.

PR3.2

Volume 2 – Annexes, juillet 2014, pagination diverse.

Annexe A	Directive du ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs
Annexe B	Annexe cartographique (27 645 Ko)
Annexe C	Milieu physique (15 178 ko)
Annexe D	Milieu biologique
Annexe E	Milieu humain
Annexe F	Annexe photographique
Annexe G	directive no 019 du ministère des Transports

PR3.3

Résumé, avril 2015, pagination diverse.

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 1^re série, 6 novembre 2014, 9 pages.

PR5.1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 1^re série, avril 2015, 28 pages et annexe.

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires supplémentaires au promoteur, 8 janvier 2015, 4 pages.

PR5.2.1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions et commentaires supplémentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, février 2015, 8 pages et annexe. (17 930 Ko)

PR5.3

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 2^e série, 24 avril 2015, 2 pages.

PR5.3.1

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 14 août 2014 au 21 avril 2015, pagination diverse.

1.	Ministère de la Culture et des Communications
	–	Direction du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 10 mars 2015, 2 pages.
	–	Direction du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 26 août 2014, 2 pages.
2.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction générale de la santé publique, 16 mars 2015, 2 pages.
	–	Direction générale de la santé publique, 28 août 2014, 3 pages.
3.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 23 mars 2015, 1 page.
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 26 août 2014, 2 pages.
4.	Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale de la Côte-Nord, 14 août 2014, 1 page.
5.	Ministère des Ressources naturelles
	–	Direction de la planification et de la coordination, 10 mars 2015, 1 page.
	–	Direction de la planification et de la coordination, 12 septembre 2014, 3 pages.
	–	Direction générale des mandats stratégiques, 11 mars 2015, 3 pages.
	–	Direction générale des mandats stratégiques, 5 septembre 2014, 8 pages.
6.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 8 avril 2015, 1 page.
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 20 août 2014, 1 page.
7.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 21 avril 2015, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 15 avril 2015, 1 page.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 15 avril 2015, 1 page.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 15 décembre 2014, 3 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 15 décembre 2014, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 3 décembre 2014, 2 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 25 septembre 2014, 2 pages.
	–	Direction générale des politiques de l’eau, 8 septembre 2014, 1 page.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Côte-Nord, 4 mars 2015, 2 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Côte-Nord, 30 octobre 2014, 3 pages.
8.	Ministère du Tourisme
	–	Direction de la planification et de la coordination, 22 août 2014, 1 page.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 21 mai 2015, 4 pages.

PR8

Ne s’applique pas.

PR8.1

Rapport d’inventaire archéologique, août 2014, 20 pages et annexe.

PR8.2

Évaluation environnementale de site – Phase II, octobre 2014, 34 pages et annexes.

PR8.3

Cartes déposées par le promoteur lors de la séance d’information du 16 juin 2015, non paginé, 16 pages.


Projet d’amélioration de la route 389 de Manic-2 au nord de Manic-3 – Projet D

CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 2 juin 2015, 21 mai 2015, 1 page.


Projet d’amélioration de la route 389 de Manic-2 au nord de Manic-3 – Projet D

CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 2 juin au 17 juillet 2015, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 2 juin 2015, 2 pages.


Projet d’amélioration de la route 389 de Manic-2 au nord de Manic-3 – Projet D

AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 17 juillet 2015, 4 pages.