BAPE-la documentation ›Projet d'amélioration de la route 389 entre Baie-Comeau et Manic-2

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Projet d’amélioration de la route 389 entre Baie-Comeau et Manic-2 – Projet B

PR1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Avis de projet, 30 septembre 2011, 9 pages et annexe.

PR2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, novembre 2011, 23 pages et annexe.

PR3

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques.

PR3.1

Étude d’impact sur l’environnement, rapport principal, mai 2014, 218 pages et annexes. (20 620 Ko)

PR3.2

Résumé, janvier 2015, 50 pages et annexe.

PR4

Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 1^re série, 1^er août 2014, 7 pages et annexe.

PR5.1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 1^re série, octobre 2014, 28 pages et annexes.

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 2^e série, 12 décembre 2014, 7 pages.

PR5.2.1

PR6

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 10 juin au 12 décembre 2014, pagination diverse.

1.	Ministère de la Culture et des Communications
	–	Direction de la Côte-Nord, 10 juin 2014, 1 page.
2.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction générale de la santé publique, 28 novembre 2014, 2 pages.
	–	Direction générale de la santé publique, 7 juillet 2014, 4 pages.
3.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 17 juin 2014, 1 page.
4.	Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs
	–	Direction de la planification et de la coordination, 9 juillet 2014, 1 page.
	–	Direction générale du développement de la faune, 26 juin 2014, 2 pages.
5.	Ministère des Ressources naturelles
	–	Direction de la planification et de la coordination, 12 décembre 2014, 2 pages.
	–	Direction générale des mandats stratégiques, 8 décembre 2014, 1 page.
	–	Direction générale des mandats stratégiques, 21 juillet 2014, 4 pages.
6.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 7 juillet 2014, 1 page.
7.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
	–	Direction de l’analyse économique et des lieux contaminés, 12 décembre 2014, 2 pages.
	–	Direction de l’analyse économique et des lieux contaminés, 15 juillet 2014, 5 pages.
	–	Direction de l’écologie et de la conservation, 27 juin 2014, 1 page.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 4 décembre 2014, 1 page.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 4 décembre 2014, 3 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 4 décembre 2014, 2 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 26 juin 2014, 6 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Côte-Nord, 2 décembre 2014, 1 page.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Côte-Nord, 18 juillet 2014, 2 pages.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 19 janvier 2015, 3 pages.

PR8

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Liste des lots touchés, non daté, 1 page.

PR8.1

Réponses aux questions posées par des citoyens à la séance d’information du 10 mars 2015, mars 2015, 3 pages.


Projet d’amélioration de la route 389 entre Baie-Comeau et Manic-2 – Projet B

CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 17 février 2015, 21 janvier 2015, 1 page.


Projet d’amélioration de la route 389 entre Baie-Comeau et Manic-2 – Projet B

CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 17 février au 4 avril 2015, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 17 février 2015, 2 pages.


Projet d’amélioration de la route 389 entre Baie-Comeau et Manic-2 – Projet B

AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 4 avril 2015, 5 pages.