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PR1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Avis de projet, novembre 2003, 12 pages et figures

PR2

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, décembre 2003, 22 pages.

PR3

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs.

PR3.1

Étude d’impact, rapport principal, août 2013, pagination diverse.

PR3.2

Résumé, mars 2016, pagination diverse.

PR4

Addenda et errata. Ne s’applique pas.

PR5

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS. Questions et commentaires au promoteur – 1^re série, 21 novembre 2013, 7 pages

PR5.1

MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 1^re série, décembre 2014, 23 pages et annexes.

PR5.2

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Questions et commentaires au promoteur – 2^e série, 10 mars 2015, 4 pages.

PR5.2.1

PR6

MINISTÈRE RESPONSABLE DE L’ENVIRONNEMENT. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 2 octobre 2013 au 4 mars 2016, pagination diverse.

1.	Ministère de l’Économie, de l’Innovation et des Exportations
	–	Direction régionale Côte-Nord, 29 janvier 2015, 1 page.
2.	Ministère de la Culture et des Communications
	–	Direction de la Côte-Nord, 4 mars 2016, 2 pages.
	–	Direction de la Côte-Nord, 2 octobre 2013, 2 pages.
3.	Ministère de la Santé et des Services sociaux
	–	Direction générale de la santé publique, 26 février 2015, 1 page.
	–	Direction générale de la santé publique, 5 novembre 2013, 3 pages.
4.	Ministère de la Sécurité publique
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Saguenay– Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 26 janvier 2015, 2 pages.
	–	Direction régionale de la sécurité civile et de la sécurité incendie du Saguenay– Lac-Saint-Jean et de la Côte-Nord, 8 octobre 2013, 2 pages.
5.	Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire
	–	Direction régionale de la Côte-Nord, 11 février 2015, 1 page.
	–	Direction régionale de la Côte-Nord, 29 octobre 2013, 1 page.
6.	Ministère des Finances et de l’Économie
	–	Direction régionale Côte-Nord, 1er novembre 2013, 1 page.
7.	Ministère des Ressources naturelles
	–	Direction des projets économiques, de l’environnement de de la coordination, 30 octobre 2013, 5 pages.
	–	Direction générale des mandats stratégiques, 16 février 2015, 4 pages.
8.	Ministère du Conseil exécutif
	–	Secrétariat aux Affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 5 février 2015, 1 page.
	–	Secrétariat aux Affaires autochtones, Direction générale des relations avec les Autochtones et des initiatives économiques, 7 novembre 2013, 2 pages.
9.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 30 octobre 2013, 7 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 15 novembre 2013, 2 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 11 novembre 2013, 1 page.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 31 octobre 2013, 3 pages.
	–	Direction du patrimoine écologique et des parcs, 28 octobre 2013, 1 page.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Côte-Nord, 8 novembre 2013, 2 pages.
10.	Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 3 février 2015, 2 pages.
	–	Direction de l’expertise en biodiversité, 29 janvier 2015, 2 pages.
	–	Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 17 février 2015, 3 pages.
	–	Direction régionale de l’analyse et de l’expertise de la Côte-Nord, 10 février 2015, 2 pages.

PR7

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 9 mars 2016, 3 pages.

PR8

MINISTÈRE RESPONSABLE DES TRANSPORTS. Liste du lot touché, non daté, 1 page.

PR8.1

Évaluation du potentiel archéologique, septembre 2013, 14 pages.

PR8.2

Inventaire archéologique (automne 2013), mars 2014, 34 pages.

PR8.3

Évaluation du potentiel archéologique – Site de dépôt de surplus de déblais et chemins d’accès, avril 2016, 15 pages et annexe.



CR1	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 30 mars 2016, 16 mars 2016, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination du président de la commission d’enquête et de la médiation, 6 avril 2017, 1 page.

CR3	Requête d’audience publique transmise au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 29 avril 2016, 6 pages et annexe.

CR4	MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une enquête et, si les circonstances s’y prêtent, de procéder à une médiation environnementale à compter du 1er mai 2017, 5 avril 2017, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, 1 page.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public, 30 mars 2016, 2 pages.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitae du président de la commission d’enquête et de la médiation, 1 page.

CM4	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à la médiation.

	CM4.1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début du mandat d’enquête et, si les circonstances s’y prêtent, de médiation, 24 avril 2017, 2 pages.

	CM4.2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début du mandat d’enquête et, si les circonstances s’y prêtent, de médiation, révisé le 9 mai 2017, 2 pages.

CM7	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport du BAPE, 6 juillet 2017, 1 page.



AV3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 14 mai 2016, 4 pages.