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PR1	INTERSAN INC. Avis de projet , mars 2002, 8 pages et annexes.

PR2	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Directive du ministre de l’Environnement indiquant la nature, la portée et l'étendue de l'étude d'impact sur l'environnement, mars 2002, 31 pages.

PR3	INTERSAN INC. Étude d'impact, déposée au ministre de l'Environnement, rapport principal, février 2003, pages 1-1 à 12-8 et annexes. Chapitre 1 2 (4536 Ko) 3 (2863 Ko) 4 (7422 Ko) 5 texte (2421 Ko) 6 (3603 Ko) 7 (1006 Ko) 8 (1586 Ko) 9 (1578 Ko) 10 (2690 Ko) 11 12 (1495 Ko) Figures du chapitre 5 1 2 3 6 7 8 9 10 11 12 13 14 16 17 19 20 21 22 23 24(2981 Ko) 25 26(1601 Ko) 27 28 Figure 8-2 Bibliographie et annexes (4867 Ko) Annexe J (3867 Ko)

	PR3.1	INTERSAN INC. Résumé de l'étude d'impact déposée au ministre de l'Environnement, août 2003, 54 pages.

	PR3.2	INTERSAN INC. Rapport de préconsultation sur l’étude d’impact déposée au ministre de l’Environnement, juillet 2003, pagination diverse. Processus Rencontre du 14 janvier Ordre du jour et compte rendu (1693 Ko) Feuillet d'information Présentation (8248 Ko) Rencontre du 20 février Ordre du jour et compte rendu Fiche 2 P résentation (2957 Ko) Atelier du 5 mars Ordre du jour et compte rendu Fiche 3 Présentation (3792 Ko) Atelier du 3 avril Ordre du jour et compte rendu Fiche 4 (1613 Ko) Présentation (8635 Ko) Atelier du 12 juin Ordre du jour et compte rendu Présentation (6450 Ko) Fiche 5 (5241 Ko) Rencontre du 26 juin Ordre du jour et compte rendu Rapport de préconsultation (2771 Ko)

PR4	Ne s’applique pas.

PR5	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Questions et commentaires adressés au promoteur, 10 juin 2003, 31 pages.

	PR5.1	INTERSAN INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement, juillet 2003, 82 pages et annexes.

	PR5.2	INTERSAN INC. Réponses aux questions et commentaires complémentaires du ministère de l’Environnement, août 2003, 9 pages.

PR6	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 11 mars au 12 septembre 2003, pagination diverse. Ministère de l’Environnement, Direction du patrimoine écologique et du développement durable, 11 mars 2003, 1 page. Ministère des Affaires municipales et de la Métropole, 13 mars 2003, 1 page. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de la sécurité civile de Montréal, Laval, Lanaudière et des Laurentides, 21 mars 2003, 3 pages. Ministère de l’Environnement, Direction de l’analyse économique et de la tarification, 31 mars 2003, 2 pages. Ministère des Régions, 1er avril 2003, 1 page. Société de la faune et des parcs du Québec, Direction de l’aménagement de la faune des Laurentides, 3 avril 2003, 2 pages. Régie régionale de la santé et des services sociaux des Laurentides, Direction de la santé publique, 4 avril 2003, 3 pages. Ministère de l’Environnement, Direction régionale des Laurentides, 7 avril 2003, 5 pages. Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation, Direction régionale Outaouais-Laurentides, secteur Laurentides, 10 avril 2003, 4 pages. Recyc-Québec, 30 avril 2003, 5 pages. Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, mai 2003, 4 pages. Ministère des Transports, Direction des Laurentides-Lanaudière, 14 mai 2003, 3 pages. Ministère de l’Environnement, Programme d’inspection et d’entretien des véhicules automobiles, 22 mai 2003, 5 pages. Ministère de l’Environnement, Direction régionale des Laurentides, 27 mai 2003, 2 pages. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques du secteur industriel, Service des matières résiduelles, 27 mai 2003, 14 pages. Ministère de l’Environnement, Direction des politiques du secteur industriel, Service de la qualité de l’atmosphère, 9 juin 2003, 5 pages. Ministère de l’Environnement, Direction régionale des Laurentides, 13 juin 2003, 2 pages. Centre d’expertise hydrique, Service de la sécurité des barrages, 25 juin 2003, 2 pages. Ministère de l’Environnement, Direction régionale des Laurentides, 9 juillet 2003, 8 pages. Ministère de l’Environnement, Direction régionale des Laurentides, 15 juillet 2003, 2 pages. Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 21 juillet 2003, 3 pages. Ministère de l’Environnement, Direction de l’analyse économique et de la tarification, 18 août 2003, 1 page. Ministère de la Sécurité publique, Direction régionale de Montréal, Laval, Lanaudière et des Laurentides, 21 août 2003, 5 pages. Recyc-Québec, 26 août 2003, 2 pages. Ministère de l’Environnement, Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et expertises, 28 août 2003, 1 page. Direction de la santé publique des Laurentides, 29 août 2003, 1 page. Ministère de l’Environnement, Direction régionale des Laurentides, 29 août 2003, 10 pages. Société de la faune et des parcs du Québec, Direction de l’aménagement de la faune des Laurentides, 2 septembre 2003, 1 page. Société de la faune et des parcs du Québec, Direction de l’aménagement de la faune des Laurentides, 12 septembre 2003, 1 page.

PR7	MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 2 septembre 2003, 5 pages.

PR8	INTERSAN INC. Documentation déposée relative au projet.

	PR8.1	INTERSAN INC. Implantation d’activités de compostage de résidus verts - Étude de faisabilité préliminaire, rapport final, août 2002, 23 pages.

	PR8.2	INTERSAN INC. Profil social de la communauté d’accueil et de la problématique, rapport final, octobre 2002, 29 pages et annexes. (4297 Ko)

	PR8.3	INTERSAN INC. Étude de conception technique, décembre 2002, pages 1-1 à 7-14 et annexes.(2788 Ko) figures:2-1(2915 Ko)3-1(5923 Ko)3-2(1851 Ko)4-1 4-2(2077 Ko)4-3 4-5(1543 Ko)4-6 4-7 4-8 4-10(1881 Ko) 7-1 7-2 7-3 Plans F01 (3700 Ko) F02 (3145 Ko) F03 (1710 Ko) F04 (1547 Ko) F05 F06 F07(1403 Ko) F08 F09 F10 F11 F12

	PR8.4	INTERSAN INC. Étude hydrogéologique, rapport final, décembre 2002, 72 pages, cartographie et annexes.(2760 Ko) Figures(6049 Ko)

	PR8.5	INTERSAN INC. Qualité des eaux au lieu d’enfouissement sanitaire de Sainte-Sophie, rapport final, décembre 2002, 50 pages, tableaux et annexes. Annexe A-1(1369 Ko) Annexe A-2(2067 Ko)Annexe-A-3 (1049 Ko) Figures(5286 Ko)

	PR8.6	INTERSAN INC. Étude géotechnique, rapport final, décembre 2002, 39 pages, tableaux, cartographie et annexes.(1363 Ko)(Texte et tableaux) Texte-tableaux et figures (6993 Ko) Annexes A à C (8421 Ko) D partie 1 (4650 Ko) D partie 2 (9537 Ko) E et F ( 5268 Ko) G à J (5374 Ko)

	PR8.7	INTERSAN INC. Étude de dispersion atmosphérique, rapport final, annexe 1, décembre 2002, 50 pages et annexes.(2370 Ko) Figures 2-1 2-2 2-3 3-1 3-2 3-3 3-4 3-5 3-6 3-7 3-8 3-9 3-10 3-12

	PR8.7.1	INTERSAN INC. Étude de dispersion atmosphérique, rapport final, annexes 2 à 4, décembre 2002, pagination diverse.(4156 Ko)

	PR8.8	INTERSAN INC. Utilisation du sol et aménagement du territoire, rapport final, décembre 2002, 28 pages et annexes. Carte 1 Carte 2 Carte 3 Carte 4

	PR8.9	INTERSAN INC. Étude du milieu visuel, rapport final, décembre 2002, 27 pages et annexes. (1338 Ko) Carte 1 2 ( 1155Ko) 3 4

	PR8.10	INTERSAN INC. Rapport d’inventaire de la végétation et de la faune, rapport final, décembre 2002, 38 pages et annexes. Annexes: 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 Figures : 1(3261 Ko) 2(1613 Ko) 4

	PR8.11	INTERSAN INC. Étude de potentiel archéologique et patrimonial, rapport final, décembre 2002, 25 pages. (2784 Ko)

	PR8.12	INTERSAN INC. Étude spécifique au transport routier, rapport final, décembre 2002, 37 pages et annexes. Annexe A Figures:1.1 2.1(1272 Ko) 2.2(2698 Ko) 2.3 2.4 2.5(3919 Ko) 2.6(2255 Ko) 2.7(2444 Ko) 4.1(2300 Ko) 4.2(2293 Ko)

	PR8.13	INTERSAN INC. Programme de suivi environnemental, rapport final, février 2003, 43 pages. (1859 Ko)

	PR8.14	INTERSAN INC. Expertise agroforestière, rapport final, décembre 2002, pages 1-1 à 3-8 et annexes. Annexe-A(1618 Ko) Annexe-B Annexe-D Annexe-E Annexe-H Figure3-1

	PR8.15	INTERSAN INC. Étude d’impact du bruit, rapport final, décembre 2002, 42 pages.(1119 Ko) Figures 1 5-1(1546 Ko) 5-2(1459 Ko)5-3(2110 Ko)5-4((2093 Ko)

	PR8.15.1	INTERSAN INC. Étude d’impact du bruit, étude complémentaire, août 2003, 18 pages. (2927 Ko)

	PR8.16	INTERSAN INC. Plan de sécurisation environnementale du LES de Sainte-Sophie, rapport final, juin 2003, pages 1-1 à 12-3. Figures 2-1(1310 Ko) 3-1(1138 Ko) 4-1 ((1251 Ko)4-2(1453 ko) 4-3 4-4 4-5 4-6 4-7(1546 Ko)4-8 4-9 5-1(1792 Ko) 5-2 5-3 5-4 5-5 5-6 7-1 7-2 8-1 8-2 9-1(1258 Ko)9-2(1270 Ko)

	PR8.16.1	INTERSAN INC. Plan de sécurisation environnementale du LES de Sainte-Sophie, rapport complémentaire no 1, juillet 2003, 49 pages. Figures 2-1 (1534 ko)2-2(1138 Ko)2-4 2-5(1706 Ko)3 4-1 4-2 4-3

	PR8.17	INTERSAN INC. Inventaire du ruisseau aux Castors, rapport final, août 2003, 22 pages et annexes. Figures 1(4681 Ko) 2 3 4



AV3	BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 16 septembre au 31 octobre, 6 pages.

AV6	QUÉBEC. Décret n^o 919-2003 concernant la levée de l'interdiction d'agrandir un lieu d'enfouissement sanitaire en faveur de Intersan inc., la soustraction du projet d'agrandissement vertical sur la zone 1 du lieu d'enfouissement sanitaire de Sainte-Sophie à l'application de la procédure d'évaluation et d'examen des impacts sur l'environnement et la délivrance d'un certificat d'autorisation pour la réalisation de ce projet, 3 septembre 2003, 17 pages.



CR1	MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une période d'information et de consultations publiques à compter du 16 septembre 2003, 8 septembre 2003, 1 page.

CR2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination des membres de la commission, 12 novembre 2003, 2 pages.

CR3	Requêtes d’audience publique adressées au ministre de l’Environnement, du 25 septembre au 31 octobre 2003, 22 requêtes. (1400 Ko)

CR5	MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique à compter du 2 décembre 2003, 5 novembre 2003, 1 page.



CM1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Liste des centres de consultation, septembre 2003, 2 pages.

CM2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information, 16 septembre 2003, 2 pages.

CM3	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Curriculum vitæ des commissaires, 1 page.

CM5	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqués de presse relatifs à l’audience publique.

	CM5.1	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 20 novembre 2003, 2 pages.

	CM5.2	BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 16 décembre 2003, 2 pages.